Informations légales
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Qui édite KARNET, sous quelle forme, depuis quelle juridiction, et où le service est hébergé.
Dernière mise à jour : . Éditeur : RS Capital LLC.
Éditeur
Le site karnetapp.com et l’application KARNET — Objectifs sont édités par :
- Dénomination
- RS Capital LLC
- Forme juridique
- Limited Liability Company (société à responsabilité limitée de droit américain)
- Juridiction
- État du Nouveau-Mexique, États-Unis d'Amérique
- Registre
- New Mexico Secretary of State — dossier n° 3169381
- Siège social
- 1012 Marquez Place, Ste. 106-B, Santa Fe, NM 87505-1652, États-Unis
- Contact
- contact@karnetapp.com
- Directeur de la publication
- le représentant légal de RS Capital LLC
- Site de la société
- rs-capital.org
RS Capital LLC est une société de droit américain, sans établissement en France : elle n’est immatriculée ni au registre du commerce et des sociétés français, ni au répertoire SIRENE, et ne dispose pas de numéro de TVA intracommunautaire français.
Application
- Nom
- KARNET — Objectifs
- Plateforme
- iPhone — distribuée par Apple sur TestFlight, en attendant l’App Store
- Identifiant de paquet
- com.rscapital.karnet
- Identifiant App Store
- 6804494957
- Assistance
- Questions fréquentes et contact
Hébergement
- Site web
- Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Base de données
- Supabase Inc. — 970 Trestle Glen Road, Oakland, CA 94610, États-Unis. Données hébergées dans l’Union européenne, région eu-west-3 (Paris, France).
- Distribution de l’application
- Apple Distribution International Ltd., Hollyhill Industrial Estate, Cork, Irlande
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site et de l’application — structure, textes, identité visuelle, marque, code — est protégé et demeure la propriété de RS Capital LLC. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Les marques et logos de tiers cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.
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